Ecole de la 2e Chance
Présentation de la marque Ecole de la 2e Chance
Déposée le 10 septembre 2008 par l'association loi 1901 RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole de la 2e Chance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ecole de la 2e Chance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole de la 2e Chance arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.
RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 20 octobre 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°508617 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693781 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24